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Fontaine-Notre-Dame (02)
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Actus
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Agenda
Les missions et événements apparaîtront ici quand l’association sera sur Mosaei.
À propos
Objet de l’association
assurer la fonction de Personne Morale Organisatrice ( PMO) , d'une ou plusieurs opérations d'autoconsommation collective d'électricité, conformément aux dispositions des articles L ; 315-2 et suivants et D ; 315 ; 1 et suivants du code de l'énergie ;
Thèmes officiels
- Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)
Informations officielles
- Numéro RNA
- W023006109
- Siège
- Fontaine-Notre-Dame (02110)
- Créée le
- 28 août 2026
- Publiée au Journal officiel le
- 8 septembre 2026
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 8 septembre 2026. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.