TERRES D'ORBIEL
'TERRES D'ORBIEL' · Conques-sur-Orbiel (11)
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Actus
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Agenda
Les missions et événements apparaîtront ici quand l’association sera sur Mosaei.
À propos
Objet de l’association
participer à toute action concernant la prévention et la gestion des déchets non dangereux produits ou traités dans le département de l'Aude, participer à toute action destinée à la mise en valeur de tout le patrimoine historique, du potentiel économique et humain du bassin de l'Orbiel, ainsi qu'à la défense, la protection du milieu naturel et de l'environnement ; s'opposer à toute activité susceptible de générer des pollutions et des nuisances dans le bassin versant de l'Orbiel ; s'opposer à l'installation sur la commune de Sallèles Cabardès (au lieu-dit Lassac) de tout centre de traitement de déchets ; appoter assistance à toute personne physique ou morale qui aurait à subir les conséquences de toute pollution ou nuisances résultant de la gestion des déchets non dangereux produits ou traités dans le département de l'Aude ; apporter à tous les membres de Terres d'Orbiel une information relative à la prévention et à la gestion des déchets non dangereux produits ou traités dans le département de l'Aude ; acheter, si bon lui semble, tout terrain dans l'Aude visé par un projet de traitement de déchets ; ester en justice dans le cadre de son objet social
Thèmes officiels
- Groupements d'entraide et de solidarité (Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux))
- Comités de défense, comités de sauvegarde (Environnement, cadre de vie)
Informations officielles
- Numéro RNA
- W111004083
- Siège
- Conques-sur-Orbiel (11600)
- Créée le
- 9 mars 2005
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 3 août 2015. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.