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ASSOCIATION BUFFEVENT

Saint-Projet-Saint-Constant (16)

LogementNon revendiquée
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Actus

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Agenda

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À propos

Objet de l’association

obtenir la mise en conformité des voiries et espaces verts du groupement d'habitations "Buffevent" sis sur la commune de St Projet - St Constant par rapport au cahier des charges élaboré en commun entre les représentants des propriétaires, le lotisseur "Maisons Charentaises" et la mairie ; veiller au bon déroulement du transfert de propriété des dites voiries et espaces verts du lotisseur à la commune

Thèmes officiels

  • Associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement (Logement)

Informations officielles

Numéro RNA
W161003460
Siège
Saint-Projet-Saint-Constant (16110)
Créée le
29 octobre 2009
Publiée au Journal officiel le
14 novembre 2009
Type
Association simple

Équipe

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Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 18 novembre 2009. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.