LA FONT VERTE
Bourg-en-Bresse (01)
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Actus
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Agenda
Les missions et événements apparaîtront ici quand l’association sera sur Mosaei.
À propos
Objet de l’association
créer en France et gérer l'école privée "Arc-en-Plume" ; cet établissement laïc d'enseignement s'inscrit dans le cadre de la loi française : il est donc soumis à l'obligation d'instruction et à l'inspection de l'Education nationale ; l'association pourra être amenée à créer et à gérer une cantine sur décision de l'assemblé générale
Thèmes officiels
- Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique (Éducation formation)
Informations officielles
- Numéro RNA
- W263006137
- Siège
- Bourg-en-Bresse (01000)
- Créée le
- 17 octobre 2012
- Publiée au Journal officiel le
- 3 novembre 2012
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 13 juillet 2015. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.