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GRAINES DE SABLE · Toulouse (31100) · RNA W313042821
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Vous gérez déjà une association sur Mosaei. S’il s’agit de celle-ci, rattachez-la à la fiche : elle garde ses abonnés, ses membres et ses publications, sans doublon.
Vos justificatifs
Le récépissé ne nomme généralement pas le ou la président·e : joignez aussi le dernier procès-verbal d’assemblée générale ou la liste des dirigeants déclarée. Le nom sur la pièce d’identité doit correspondre à votre compte Mosaei et à ce document.
Vos données
Pour vérifier que vous présidez bien cette association, Mosaei vous demande une pièce d’identité (recto et verso), le récépissé de déclaration en préfecture ou l’extrait de publication au Journal officiel, et un document qui vous désigne comme président·e (procès-verbal d’assemblée générale ou liste des dirigeants). Ces documents servent uniquement à cette vérification. Ils sont chiffrés, consultés seulement par une personne habilitée de l’équipe Mosaei (chaque consultation est enregistrée) et supprimés au plus tard 30 jours après la décision. Nous gardons une trace de la décision (date, résultat, personne qui a décidé), sans copie des documents. Ils ne sont transmis à personne et ne sont jamais analysés par une intelligence artificielle. Vous pouvez retirer votre demande à tout moment : vos documents sont alors supprimés. Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation (page Contact), et pouvez saisir la CNIL. Conseil : ajoutez un filigrane « Pour Mosaei — revendication d’association » sur vos copies avec le service gratuit de l’État filigrane.beta.gouv.fr.