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LE PARTI CONSTITUTIONNEL
Le Puy-en-Velay (43)
Vie politique et débatNon revendiquée
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Actus
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Agenda
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À propos
Objet de l’association
faire adopter en france, les principes de la constitution americaine
Thèmes officiels
- Activités politiques
Informations officielles
- Numéro RNA
- W432002896
- Siège
- Le Puy-en-Velay (43000)
- Créée le
- 13 mai 1998
- Publiée au Journal officiel le
- 6 juin 1998
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 9 juillet 2009. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.