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T4

TERRITOIRES 44

Nantes (44)

Vie politique et débatNon revendiquée
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Agenda

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À propos

Objet de l’association

rassembler les élus-es de Loire-Atlantique, en accord avec les valeurs de la charte, aux fins de répondre aux objectifs de cette dernière et de participer à la réflexion et aux études, à la création et l'animation d'un réseau d'élu-es, à la conduite d'actions, de conférences, de publications, de manifestations et de campagnes, à l'investiture de candidat-es aux élections et la participation aux assemblées délibérantes et tous autres moyens légaux ; compte tenu de son objet, le Rassemblement est une association politique déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 sur les associations ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique et aux articles L.52-8 et L.52-12 du code électoral et peut émettre les reçus fiscaux correspondants

Thèmes officiels

  • Activités politiques

Contact

Site
http://www.territoires44.fr/

Informations officielles

Numéro RNA
W443005904
Siège
Nantes (44000)
Créée le
5 février 2018
Publiée au Journal officiel le
17 février 2018
Type
Association simple

Équipe

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Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 18 novembre 2025. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.