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LES HAUBANS

Équeurdreville-Hainneville (50)

SolidaritéNon revendiquée
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Actus

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Agenda

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À propos

Objet de l’association

mettre en oeuvre sur le Cotentin un groupe d'entraide mutuelle tel que prévu par la loi du 11 février 2005 titre II, article 4, alinéa c et la circulaire référencée DGAS/PHAN/3B/2005 du 29 août 2005 ; l'arrêté du 13 juillet 2011 pris pour l'application de l'article L 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles et fixant le cahier des charges des groupes d'entraide mutuelle mentionnés aux articles L 114-1-1 et L 114-3 du même code

Thèmes officiels

  • Groupements d'entraide et de solidarité (Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux))
  • Défense des droits des personnes en situation de handicap (Défense de droits fondamentaux, activités civiques)

Informations officielles

Numéro RNA
W502004502
Siège
Équeurdreville-Hainneville (50120)
Créée le
9 septembre 2015
Publiée au Journal officiel le
19 septembre 2015
Type
Association simple

Équipe

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Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 2 décembre 2024. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.