LES HAUBANS
Équeurdreville-Hainneville (50)
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Actus
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Agenda
Les missions et événements apparaîtront ici quand l’association sera sur Mosaei.
À propos
Objet de l’association
mettre en oeuvre sur le Cotentin un groupe d'entraide mutuelle tel que prévu par la loi du 11 février 2005 titre II, article 4, alinéa c et la circulaire référencée DGAS/PHAN/3B/2005 du 29 août 2005 ; l'arrêté du 13 juillet 2011 pris pour l'application de l'article L 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles et fixant le cahier des charges des groupes d'entraide mutuelle mentionnés aux articles L 114-1-1 et L 114-3 du même code
Thèmes officiels
- Groupements d'entraide et de solidarité (Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux))
- Défense des droits des personnes en situation de handicap (Défense de droits fondamentaux, activités civiques)
Informations officielles
- Numéro RNA
- W502004502
- Siège
- Équeurdreville-Hainneville (50120)
- Créée le
- 9 septembre 2015
- Publiée au Journal officiel le
- 19 septembre 2015
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 2 décembre 2024. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.