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NOVASUN

Saint-Memmie (51)

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Actus

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Agenda

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À propos

Objet de l’association

favoriser le développement de l'autoconsommation collective d'électricité, conformément aux articles 1 ; 315-2 et suivant du code de l'énergie, majoritairement dans la Marne ; elle est désignée comme personne morale organisatrice (PMO) au sens de l'article L ; 315-2 du code de l'énergie pour les opérations d'autoconsommation collective pour lesquelles elle est reconnue comme telle auprès des gestionnaires de réseau public de distribution ;

Thèmes officiels

  • Domaines divers, domaines de nomenclature sitadele à reclasser

Informations officielles

Numéro RNA
W511006088
Siège
Saint-Memmie (51470)
Créée le
5 novembre 2025
Publiée au Journal officiel le
25 novembre 2025
Type
Association simple

Équipe

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Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 25 novembre 2025. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.