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LES CEDRES ROUGES

Le Touquet-Paris-Plage (62)

LogementNon revendiquée
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Actus

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Agenda

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À propos

Objet de l’association

acquérir, gérer et entretenir des terrains et des équipements communs, ainsi que leur cession à une personne morale de droit public conformément à l'art R 315-8 du code de droit public ; il est ici précisé que l'association syndicale sera tenue de céder les espaces communs destinés à être classés dans le domaine public communal dès la première réquisition de la personne morale de droit public ; créer des éléments d'équipements nouveaux , contrôler l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement exercer toutes actions au dit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, la gestion et la police des dits bien communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; préparer des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et de leur recouvrement

Thèmes officiels

  • Logement

Informations officielles

Numéro RNA
W624002001
Siège
Le Touquet-Paris-Plage (62520)
Créée le
22 novembre 2011
Publiée au Journal officiel le
25 février 2012
Type
Association simple

Équipe

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Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 29 mars 2019. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.