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CV

"CAP VERS" NOTRE AVENIR

Capvern (65)

Droits et citoyennetéNon revendiquée
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Actus

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Agenda

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À propos

Objet de l’association

élaborer des propositions pour développer, administrer, aménager Capvern pour mieux vivre ensemble ; établir le lien avec le Conseil Municipal, pour inscrire les propositions de l'association à l'ordre du jour du Conseil Municipal ; informer les habitants de la commune dans l'intérêt général ; avoir la capacité juridique, en cas de défaillance du fermier chargé de la gestion des thermes de Capvern de se substituer à ce dernier pour effectuer dans le strict respect des lois et règlements en vigueur toutes les opérations utiles et nécessaires à l'exploitation du domaine thermal de Capvern ; pouvoir prendre à tout moment la forme juridique d'une société coopérative d'intérêt collectif (SCIC)

Thèmes officiels

  • Activités civiques, information civique (Défense de droits fondamentaux, activités civiques)
  • Autres supports de communication (Information communication)

Informations officielles

Numéro RNA
W652001380
Siège
Capvern (65130)
Créée le
7 octobre 2014
Publiée au Journal officiel le
18 octobre 2014
Type
Association simple

Équipe

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Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 29 août 2020. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.