"CAP VERS" NOTRE AVENIR
Capvern (65)
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Actus
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Agenda
Les missions et événements apparaîtront ici quand l’association sera sur Mosaei.
À propos
Objet de l’association
élaborer des propositions pour développer, administrer, aménager Capvern pour mieux vivre ensemble ; établir le lien avec le Conseil Municipal, pour inscrire les propositions de l'association à l'ordre du jour du Conseil Municipal ; informer les habitants de la commune dans l'intérêt général ; avoir la capacité juridique, en cas de défaillance du fermier chargé de la gestion des thermes de Capvern de se substituer à ce dernier pour effectuer dans le strict respect des lois et règlements en vigueur toutes les opérations utiles et nécessaires à l'exploitation du domaine thermal de Capvern ; pouvoir prendre à tout moment la forme juridique d'une société coopérative d'intérêt collectif (SCIC)
Thèmes officiels
- Activités civiques, information civique (Défense de droits fondamentaux, activités civiques)
- Autres supports de communication (Information communication)
Informations officielles
- Numéro RNA
- W652001380
- Siège
- Capvern (65130)
- Créée le
- 7 octobre 2014
- Publiée au Journal officiel le
- 18 octobre 2014
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 29 août 2020. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.