AUTO CONSOMMATION PARTAGÉE
AUTO CONSO · Entrelacs (73)
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Actus
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Agenda
Les missions et événements apparaîtront ici quand l’association sera sur Mosaei.
À propos
Objet de l’association
partager de l'électricité solaire ; conformément aux dispositions des articles l 315-2 et suivants du code de l'énergie, l'association a pour objet de réunir les participants, producteur (s) et consommateur (s) d'une opération d'autoconsommation collective située à saint-etienne-de-st-geoirs (38384) ; à ce titre, elle est désignée comme personne morale organisatrice (pmo) au sens de l'article l ; 315-2 du code de l'énergie ; elle est reconnue comme telle auprès des gestionnaires de réseau public de distribution
Thèmes officiels
- Ressources naturelles (Environnement, cadre de vie)
Informations officielles
- Numéro RNA
- W732011949
- Siège
- Entrelacs (73410)
- Créée le
- 10 mai 2025
- Publiée au Journal officiel le
- 20 mai 2025
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 20 mai 2025. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.