Actus
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Agenda
Les missions et événements apparaîtront ici quand l’association sera sur Mosaei.
À propos
Objet de l’association
concourir à l'expression du suffrage universel, au sens de l'article 4 de la constitution, concourir à l'expression du suffrage universel dans le respect des valeurs de la république, liberté, égalité, fraternité des principes fondamentaux consacrés par la constitution ; compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles l52-8 et l52-12 du code électoral ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique ;
Thèmes officiels
- Action politique locale (Activités politiques)
Informations officielles
- Numéro RNA
- W751277060
- Siège
- Paris (75016)
- Créée le
- 6 décembre 2024
- Publiée au Journal officiel le
- 10 décembre 2024
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 10 décembre 2024. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.