Cette association n’est pas encore sur Mosaei. Suivez-la pour être prévenu·e de son arrivée. Vous la présidez ? Demandez à la gérer.
Actus
Cette association n’est pas encore sur Mosaei. Suivez-la : vous verrez ses nouvelles dès qu’elle arrive.
Agenda
Les missions et événements apparaîtront ici quand l’association sera sur Mosaei.
À propos
Objet de l’association
promouvoir, développer, soutenir et vulgariser la propriété intellectuelle, sous toutes ses formes, dans ses dimensions juridiques, économiques, scientifiques, culturelles et techniques ;
Thèmes officiels
- Domaines divers, domaines de nomenclature sitadele à reclasser
Informations officielles
- Numéro RNA
- W772012029
- Siège
- Melun (77000)
- Créée le
- 26 septembre 2026
- Type
- Association simple
Équipe
Personne ne gère encore cette association sur Mosaei.
Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 28 septembre 2026. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.