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S

ASSOCIATION SYCOMORE

Delle (90)

LogementNon revendiquée
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Actus

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Agenda

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À propos

Objet de l’association

louer et entretenir les locaux de la Moraine (l'appartement, le studio et la cave), situés dans l'immeuble du 86 rue de la Moraine, appartenant à la société IFC (immeubles de Franche-Comté) qui étaient loués jusqu'alors à Monsieur et Madame Jean KOHLER, leurs parents, demeurant 7 rue du Stade à Delle (90100); proposer et gérer le budget annuel permettant de couvrir les charges ci-dessus détaillées dans l'article 12; signer les contrats avec les fournisseurs de biens, d'équipement et d'entretien (liste non limitative) intervenant pour le compte de l'Association dans les lieux indiqués ci-dessus, payer les factures correspondantes, les taxes d'habitation et d'une manière générale toutes dépenses relatives à ces locaux, approuvées dans le budget et/ou validées par le Bureau-cf Article 14; organiser la jouissance des locaux entre les signataires et leurs descendants conformément au Règlement Intérieur de l'Association

Thèmes officiels

  • Associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement (Logement)

Informations officielles

Numéro RNA
W901006283
Siège
Delle (90100)
Créée le
25 juin 2020
Publiée au Journal officiel le
18 juillet 2020
Type
Association simple

Équipe

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Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 18 juillet 2020. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.