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UNION CAPESTERRIENNE

Capesterre-de-Marie-Galante (971)

Vie politique et débatNon revendiquée
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Agenda

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À propos

Objet de l’association

Union Capesterrienne est un mouvement politique qui concourt à l'expresion du suffrage universel, conformément à l'article 4 de la constitution du 4 octobre 1958 ; Union Capesterrienne a pour objet, en référence aux principes fondateurs qu'elle s'est donnés, de formuler des propositions politiques, promouvoir l'engagement social, politique et économique des citoyens ; compte tenu de cet objet, Union Capesterrienne constitue un groupement politique au sens des article L52 - 8 et L52 - 12 du code électoral ; Union Capesterrienne se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment aux articles 11 à 11 - 7 de la loi du 11/3/1988 relative à la transparence financière de la vie politique

Thèmes officiels

  • Activités politiques

Informations officielles

Numéro RNA
W9G2003528
Siège
Capesterre-de-Marie-Galante (97140)
Créée le
4 mars 2015
Publiée au Journal officiel le
25 avril 2015
Type
Association simple

Équipe

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Sources : Répertoire national des associations (ministère de l’Intérieur), data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0 — fichier du 01/10/2026 ; dernière modification au RNA le 6 mai 2015. Classement automatique d’après les codes officiels d’objet social.