Éditeur du service
Ces renseignements ont été communiqués par l’éditeur le 12 octobre 2026. Le nom de marque Mosaei ne désigne pas une personne morale distincte.
- Marque
- Mosaei
- Dénomination et forme
- SUCHET & BUTTIER SAS
- Siège social
- 102 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
- Capital social
- 100 €
- SIRET
- 802 240 341 00023
- RCS
- Paris · 802240341
- TVA intracommunautaire
- FR06802240341
- Président
- Sidney SUCHET
- Directeur de publication
- Sidney SUCHET
- Courriel
- [email protected]
- Téléphone
- +33 1 82 83 23 25
Direction de publication
Sidney SUCHET, Président de SUCHET & BUTTIER SAS, est le directeur de publication. Les contenus publiés par les membres indiquent leur auteur ou leur organisation ; ils ne deviennent pas, de ce seul fait, des prises de position de l’éditeur.
Hébergement
L’identité, l’adresse et le téléphone de l’hébergeur contractuel doivent être renseignés avant la validation de ces mentions. La localisation des données et les sous-traitants doivent aussi être confirmés dans la politique de confidentialité.
- Hébergeur contractuel
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
Contacter l’éditeur
Pour une question sur le service, une demande concernant vos données ou un contenu portant atteinte à vos droits, précisez l’objet de votre demande et, lorsque cela est utile, l’adresse du contenu concerné. Les liens ci-dessous ouvrent votre logiciel de courrier ou de téléphone ; aucun message n’est envoyé automatiquement.
Marque, contenus et liens
Les éléments de marque, textes et interfaces propres à Mosaei sont protégés dans les conditions prévues par la loi. Les membres conservent les droits qu’ils détiennent sur leurs contenus. Toute réutilisation doit respecter les droits de l’auteur, des personnes représentées et les autorisations applicables ; un contenu public n’est pas libre de tous droits.
Un lien externe conduit à un service géré par un tiers, avec ses propres conditions. Une organisation présentée sur Mosaei n’est pas automatiquement agréée, assurée ou garantie par l’éditeur. La portée de chaque vérification doit être indiquée.
Portée et mise à jour
La date de révision indique quand cette proposition a été préparée ; elle ne constitue pas une date d’entrée en vigueur. Les informations manquantes sont visibles, afin qu’aucune coordonnée ou certification ne soit supposée. Une nouvelle version doit préciser sa date d’effet et conserver les versions antérieures utiles.
Références officielles
Références consultées le 12 octobre 2026. Elles expliquent le cadre ; elles ne prouvent pas la conformité de Mosaei ni l’activation d’une fonction.